Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Buzet fait sa rêvolution
LES VIGNERONS DE BUZET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - SCA, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3728143
Date de dépôt :
08/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/04/2020
Buzet fait sa rêvolution de LES VIGNERONS DE BUZET

Présentation de la marque Buzet fait sa rêvolution

Déposée par voie électronique le 8 avril 2010 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BUZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Buzet fait sa rêvolution » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-19 du 14 mai 2010.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BUZET domicilié(e) CAVE COOPERATIVE DE BUZET 47160 BUZET-SUR-BAISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 162 119 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque Buzet fait sa rêvolution a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3728143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Buzet fait sa rêvolution est expirée depuis le 8 avril 2020.

LES VIGNERONS DE BUZET a également déposé les autres marques suivantes : L'INSTANT SAUVAGE , CALIBRE 9 , CHATEAU DE GACHE , CLOS SALISQUET , HELEONOR D'ARCOUR , LYS , LES TROPHEES DU FOOTBALL , ROC DE MAZERE , CHATEAU DU BOUCHET BUZET , MARQUIS D'ARCENT


LES VIGNERONS DE BUZET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - SCA, Société Coopérative Agricole - CAVE COOPERATIVE DE BUZET 47160 BUZET-SUR-BAISE - France - SIREN 782162119


BREMA-LOYER - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Vins d'appellation d'origine contrôlée Buzet.